Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADIVA PALAIS ROYAL
MADIVA PALAIS ROYAL

Numéro de dépôt :
95577590
Date de dépôt :
22/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2005

Présentation de la marque MADIVA PALAIS ROYAL

Déposée le 22 juin 1995 par MADIVA PALAIS ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADIVA PALAIS ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est MADIVA PALAIS ROYAL, domicilié(e) 51 Rue Montmartre, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADIVA PALAIS ROYAL PRET A PORTER - France.

La marque MADIVA PALAIS ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADIVA PALAIS ROYAL est expirée depuis le 22 juin 2005.

MADIVA PALAIS ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : PALAIS ROYAL


MADIVA PALAIS ROYAL - 51 Rue Montmartre, 75002 PARIS - France


MADIVA PALAIS ROYAL PRET A PORTER - France


Inscription le 29 février 2000 - Retrait partiel n°296164 - Publication au BOPI 2000-02-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines ; à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils pour le ménage, l'électroménagers (aspirateurs, lave-linge, sèche-linge, micro-onde, mini four, gazinières, centrifugeuses, batteurs electriques, cafetières électrique, robots). Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques pour aliments, figure en cire, figurines en cire, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, oiseaux empaillés, piédestaux pour pots à fleurs, ramures de cerfs, rideaux de perles pour la décoration, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Anneaux de rideaux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, cadres à broderie, caillebois non métalliques, capsules de bouchages, capsules de bouteilles, non métalliques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons ; cintres pour vêtements, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), couchettes pour animaux d'intérieur, coussin, coussin à air non à usage médical, crochets de porte-manteaux (non métalliques), crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, écrins non en métaux précieux. Embrasses non en matières textiles, éventails, fermetures de bouteilles, fermetures de récipients (non métalliques), galets pour rideaux, garde-feux, de ménage, garde manger non métallique, garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de lits (non métalliques), garnitures de fenêtres (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), housses pour vêtements (rangement), huches non métalliques, liteaux (baguettes) d'encadrement, loquets (non métalliques), manches à balais (non métalliques), manches de couteaux (non métalliques), matelas, matelas à air non à usage médical, métiers à broder, niches pour animaux d'intérieur, michoirs, nids pour animaux d'intérieur, numéros de maisons non lumineux (non métalliques), oreillers, paillasses, pailles pour dégustation des boissons, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements (non métalliques), pinces à linge, plateaux de table, porte parapluies, porte revues, portes de meubles, présentoirs, rails pour rideaux, rateliers à fusils, rayonnages, rayons de meubles, revêtements amovibles pour éviers, roulettes de meubles (non métalliques), rubans de bois, rubans de paille, serrures (autres qu'électriques) (non métalliques), stores d'intérieur à lamelles. Tableaux accroches-clefs, tablettes de rangement, tiroirs, tresses de paille, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers. Bannetons ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; conteneurs flottants non métalliques ; conteneurs non métalliques ; corbeilles non métalliques ; emballages pour bouteilles (en bois) ; enveloppes pour bouteilles (en bois) ; harasses ; mannes (paniers) ; panetons ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients pour combustibles liquides (non métalliques) ; réservoir ni en métal, ni en maçonnerie ; vannerie. Barils non métalliques ; barriques non métalliques ; bondes non métalliques ; cerceaux pour barils (non métalliques) ; cercles pour tonneaux (non métalliques) ; chantiers (supports) pour fûts (non métalliques) ; cuves non métalliques ; douves ; futailles ; fûts (tonneaux), non métalliques ; fûts en bois pour décanter le vin ; robinets de tonneaux non métalliques ; tonneaux non métalliques. Auges à mortier non métalliques ; bâtis de machines à calculer ; bobines en bois (pour fil, soie, cordonnet) ; bouées du corps-morts, non métalliques (amarrage) ; bracelets d'identification pour hôpitaux (non métalliques), bustes pour tailleurs ; cercueils ; cire gaufrée pour ruches ; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques) ; clapets de tuyaux de drainage (en matières plastiques) ; cordons en liège ; dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; échalas ; échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (non métalliques) ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; gabarit de chargement pour chemins de fer (non métalliques) ; garnitures de cercueils (non métalliques) ; hampes ; hanches d'outils (non métalliques) ; manches de faux, non métalliques ; mannequin ; marchepieds non métalliques ; montures de brosse ; palettes (plateaux) de chargement non métalliques ; palettes de manutention non métalliques ; palettes de transport non métalliques ; pattes d'attache de câbles ou de tubes (en matières plastiques) ; perches non métalliques ; piquets de tente non métalliques ; plaques d'identité non métalliques ; plaques d'immatriculation non métalliques ; plaques minéralogiques non métalliques ; plateaux (palettes) de chargement non métalliques ; rateliers à fourrage ; rayons de miel ; rayons de ruche ; ruches pour abeilles ; sacs de couchage pour le camping ; serre-câble non métalliques ; serrures pour véhicules (non métalliques) ; soupapes (autres que parties de machines) non métalliques ; tableaux d'affichage ; tablettes pour machines à écrire ; vannes (autres que parties de machines) non métalliques ; bouchons non métalliques ; charnières non métalliques ; chevilles non métalliques ; écrous non métalliques ; rivets non métalliques ; tampons (chevilles) non métalliques ; vis non métalliques. Amure jaune ; baleine brute ou mi-ouvrée ; bambou ; corail ; corne brute ou mi-ouvré ; cornes d'animaux ; corozo ; écailles ; écailles d'huîtres ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jonc d'inde ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser), rotin ; sabots d'animaux ; succédanés de l'écaille.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.